Lessard, Michaël, Daphnée B. Ménard et Virginie Simoneau-Gilbert, « Le droit animalier québécois : vers un agenda de recherche », (2024) 52:3 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke 729 [à paraître].
Giroux, Valéry, « Les animaux dans l’angle mort de nos raisonnements éthiques », dans Marilou Boutet (dir.), (V)égaux : Vers un véganisme intersectionnel, Montréal, Somme Toute, 2021.
Labonté, Jean-François, « Sur la difficile solidarité avec la cause animale », dans Marilou Boutet (dir.), (V)égaux : Vers un véganisme intersectionnel, Montréal, Somme Toute, 2021.
Lessard, Michaël, « A Field Trip into Québec Law: Exploring the Theoretical Ramifications of Sentience Recognition », dans Jane Kotzmann et Marcelo Rodriguez Ferrere (dir.), The Legal Recognition of Animal Sentience: Principles, Approaches and Applications, Londres, Hart Publishing, 2024.
Offrant une introduction au droit animalier québécois pour un lectorat international anglophone.
Argumentant que la reconnaissance juridique de la sociabilité et de l’agentivité peut contribuer à lutter contre l’exploitation et la mise à mort des animaux.
Argumentant que les animaux n’étaient déjà pas perçus comme de simples objets de propriété dans le droit et ses discours lors de l’entrée en vigueur de la réforme du droit animalier au Québec; plus précisément, le droit reconnaissait, dans une certaine mesure, l’agentivité, la sensibilité et la sociabilité des animaux.
Analysant l’état du droit et argumentant que, en contexte de séparation, l’animal de la famille doit voir sa garde attribuée aux personnes le mieux à même de respecter sa sensibilité et de satisfaire ses impératifs biologiques.
Lessard, Michaël, « Pour quelques harfangs des neiges. Le Québec au cœur d’un dialogue transsystémique sur les droits des animaux », dans Aloïse Quesne (dir.), Quel(s) droit(s) pour les animaux?, Paris, Mare et Martin, 2023.
Offrant une introduction au droit animalier québécois pour un lectorat européen et exposant comment ce droit s’inscrit au cœur d’un dialogue transsystémique notamment au sujet des notions de sensibilité et d’impératifs biologiques.
Soutenant que la violation d’une règle issue d’un code de pratique de l’industrie animale peut donner lieu à une sanction en vertu de la Loi sur le bien-être et la sécurité de l’animal, dans la mesure où cette violation constitue également un manquement à l’obligation d’assurer le bien-être et la sécurité de l’animal ou à celle de ne pas faire en sorte qu’il soit en détresse.
Argumentant que (1) la reconnaissance juridique de la sensibilité animale peut devenir plus que symbolique et recevoir une force normative, mais que (2) considérer qu’une obligation juridique de respecter la sensibilité des animaux n’est pas interprété par les juges comme permettant d’empêcher leur mise à mort et leur exploitation, et que (3) la protection juridique des impératifs biologiques pourrait couvrir des angles morts de la sensibilité.
Analysant le récent débat jurisprudentiel concernant les conséquences de la reconnaissance législative des animaux comme être doués de sensibilité́ sur le calcul des dommages-intérêts entraînés par la perte d’un animal.
Morello, John-Nicolas, « La sensibilité de l’être animal à travers le prisme du droit québécois », dans Aloïse Quesne (dir.), La sensibilité animale. Approches juridiques et enjeux transdiciplinaires, Paris, Mare et Martin, 2023.
Popovici, Alexandra, « Chercher la petite bête : l’animal dans le Code civil du Québec » dans Nathalie Vézina, Pascal Fréchette et Louise Bernier (dir.), Mélanges Robert P. Kouri – L’humain au cœur du droit, Montréal, Yvon Blais, 2021.
Simoneau-Gilbert, Virginie, « Can Animals Be Moral Agents? Why the Debate Matters for Animal Ethics », The Plant-based and Vegan Handbook, New York, Springer, 2024 (à paraître).
Simoneau-Gilbert, Virginie, « Des droits pour les animaux : une invitation à repenser les droits fondamentaux », dans Christian Nadeau et Philippe Néméh-Nombré (dir.), Les droits en mouvements : l’avenir des libertés, Montréal, Somme toute, 2022.
Lachance, Martine (dir.), Premier colloque international en droit animal au Canada : L’animal dans la spirale des besoins de l’humain, Cowansville, Yvon Blais, 2010.
Van Der Kemp, Thierry Auffret et Martine Lachance (dir.), Souffrance animale: de la science au droit : colloque international, Cowansville, Yvon Blais, 2013.
