En janvier 2025, l’Observatoire a publié une note de recherche, dans la Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, afin de rassembler juristes et philosophes autour d’un programme de recherche commun.
Sous la plume de Michaël Lessard, Daphnée B. Ménard et Virginie Simoneau-Gilbert, cette note vise à offrir un état des lieux du droit animalier québécois et à établir les bases d’un agenda de recherche pouvant rallier tant les animalistes que les juristes et philosophes pour qui l’animal erre aux marges de leur domaine d’expertise. Ce texte brosse un portrait du contexte juridique et politique dans lequel s’inscrit le droit animalier québécois et dresse une synthèse de la réforme de 2015 ayant conduit à la reconnaissance des animaux comme êtres doués de sensibilité à l’article 898.1 du Code civil du Québec ainsi qu’à la Loi sur le bien-être et la sécurité de l’animal. Enfin, cette note identifie des chantiers prioritaires de recherche, notamment autour des concepts fondamentaux du droit animalier et des domaines juridiques où la présence des animaux soulève des enjeux particuliers.
Cette note de recherche permet non seulement de cristalliser les réflexions à l’origine de l’Observatoire, mais aussi de jouer un rôle mobilisateur. Elle établit les bases d’un agenda de recherche et se veut un appel à la discussion. Nous souhaitons interpeller l’ensemble des juristes, des philosophes et toutes les personnes s’intéressant au droit animalier à voir l’animal là où il se trouve dans leur domaine d’intérêt, et à questionner son positionnement, son statut.
L’animal erre à l’orée d’une variété de domaines de droit. Occupant cet espace liminal, tantôt il interroge les fondements et la structure de ces domaines, tantôt il offre la possibilité d’un cas d’étude sur l’articulation du droit. Ainsi, outre le régime particulier de la protection des animaux qui a occupé la majeure partie de cette note et qui constitue peut-être le cœur du droit animalier en tant que domaine, il existe un espace dans lequel le droit animalier devient un domaine sectoriel qui peut servir de lieu de rencontre et d’enrichissement pour les juristes de tous horizons. Nous souhaitons donc inviter l’ensemble des juristes à réfléchir à l’animal dans leur champ d’intérêt.
Par ailleurs, cette note de recherche contribue à légitimer le droit animalier comme champ d’étude à part entière et à susciter l’intérêt de nouvelles personnes pour le droit animalier. Elle incarne la visée inclusive et accueillante de l’Observatoire.